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Fonds de soutien à la recherche du gouvernement fédéral

Le Fonds de soutien à la recherche du gouvernement fédéral aide les institutions universitaires du Canada à assumer leurs coûts indirects liés à la recherche.

Définition des coûts indirects de la recherche

Les coûts indirects de la recherche réfèrent aux dépenses assumées par les universités pour soutenir leur mission de recherche. Il s’agit de frais généraux, communs à un ensemble d’activités de recherche. Les frais indirects comprennent principalement les dépenses suivantes:

  • Les dépenses reliées aux services: administration de la recherche aux vice-rectorats et dans les facultés, protection et valorisation de la propriété intellectuelle, gestion financière de la recherche, acquisition de ressources documentaires et coûts de fonctionnement des bibliothèques, ressources informationnelles et de télécommunications utilisées pour la recherche, services juridiques, etc.
  • Les dépenses reliées aux espaces de recherche, par exemple: rénovation et entretien des locaux de recherche, modernisation et entretien du matériel de recherche et d’autres appareils généraux, coûts d’opération des espaces de recherche, soutien technique pour les laboratoires, les bureaux et autres installations, etc.
  • Les dépenses reliées aux exigences réglementaires et aux normes d’agrément: éthique de la recherche visant les sujets humains, protection et soin des animaux, manipulation des substances dangereuses et des biorisques, évaluation d’impacts environnementaux, etc.

Description du Fonds de soutien à la recherche et de la répartition des fonds reçus à l'Université Laval et dans les centres affiliés

Le Programme du Fonds de soutien à la recherche (FSR) aide les établissements postsecondaires canadiens à payer une partie des coûts afférents à la recherche.

Consulter le programme

Liste des établissements affiliés à l'Université Laval

  • Centre hospitalier universitaire (CHU) de Québec – Université Laval 
  • Institut universitaire de cardiologie et de pneumologie de Québec – Université Laval (IUCPQ-UL) 
  • Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux - Institut universitaire de santé mentale de Québec (CIUSSS-IUSMQ- Centre de recherche CERVO) 
  • Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux - Institut de réadaptation en déficience physique de Québec (CIUSSS-IRDPQ-Centre de recherche CIRRIS) 
  • Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux - Centre jeunesse de Québec – Institut universitaire (CIUSSS-CJQIU-Centre de recherche CRUJeF) 
  • Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux - Institut universitaire en soins et services de première ligne – Université Laval (CIUSSS-IUSSPL-Centre de recherche VITAM) 
  • Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière-Appalaches (CISSS-CA)

En 2019-2020, l’Université Laval a reçu 14 124 963$ en subvention de base du programme FSR, dont elle en a transféré 5 698 003$ (soit 40,3%) dans les centres affiliés. En plus de cette subvention de base, l’Université Laval a reçu 1 785 925$ du programme de Subventions de projet supplémentaires (SPS). Consultez la page spécifique à ce programme pour en savoir plus.

Le diagramme circulaire ci-dessous illustre la répartition des dépenses prises en charge grâce à cette subvention à l’Université Laval et dans les centres affiliés.

depenses-2019-2020-firs-federaux.PNG

Source: Université Laval, Vice-rectorat à la recherche, à la création et à l'innovation

Description des impacts de la subvention liée aux coûts indirects au sein de l'établissement

Impacts généraux de la subvention

La subvention du Programme des coûts indirects a permis, entre autres en 2019-2020, et ce, comme pour l’année précédente:

  • le financement à l’Université Laval des coûts de fonctionnement des installations, des ressources de recherche (dont les frais d’acquisition des collections de la bibliothèque centrale) de même que des frais de gestion et d’administration de la recherche
  • la prise en charge, en partie, des dépenses dans les centres affiliés dédiées aux installations et aux soins des animaux dans le contexte de la nette progression de la recherche faisant appel à des modèles animaux
  • le financement tant à l’Université Laval que dans les centres affiliés, d’une partie des salaires du personnel qualifié, affecté au service-conseil auprès des chercheurs afin de les aider dans la préparation de demandes de financement et dans les activités stratégiques de valorisation et de réseautage auprès des partenaires industriels et autres
  • ainsi que de favoriser le recrutement de nouveaux chercheurs et la rétention de ceux de haut calibre comme en fait foi les exemples rapportés dans le rapport.

Dépenses des années précédentes

Rapport 2019-2020 (PDF)
Rapport 2018-2019 (PDF)
Rapport 2017-2018 (PDF)
Rapport 2016-2017 (PDF)
Rapport 2015-2016 (PDF)

Installations

(7,13 M$, 45%)

Comprend les coûts de fonctionnement, de rénovations et d’aménagement de diverses installations de recherche et, en partie, le salaire de ressources techniques et professionnelles de haut calibre dédiées aux aménagements technologiques, à la gestion des laboratoires et des salles d’équipements communs. Cela comprend également les dépenses de fonctionnement et d’entretien liées à de l’équipement financé par la Fondation canadienne pour l’innovation (FCI).

Ressources de recherche

(3,85 M$, 24%)

Comprend les coûts associés aux acquisitions de la bibliothèque centrale de l’Université Laval dont les volumes, les périodiques, les frais de reliures et les frais d’abonnement courants acquis par grands ensembles ou en consortia. Cette rubrique comprend également le défraiement de la quote-part de certains centres affiliés pour participer au Consortium des bibliothèques du réseau des établissements de santé affiliés à l’Université Laval et la rémunération de leur personnel dédié aux services informatiques centraux. 

Gestion et administration

(3,14 M$, 20%)

Comprend la rémunération du personnel affecté au support administratif de la recherche tant à l’Université Laval que dans les centres affiliés.

Exigences réglementaires

(1,16 M$, 7%)

Comprend la prise en charge des coûts de conformité aux exigences règlementaires et aux normes d’agrément, les salaires du personnel dédié à la coordination des comités d’éthique ainsi que les services techniques et spécialisés en soins animaliers, les dépenses de réaménagement d’installations d’animalerie et de modernisation des équipements de sécurité.

Propriété intellectuelle

(0,63 M$, 4%)

Comprend la quote-part financière de l’Université Laval et de certains centres affiliés à la Société de valorisation de la recherche (SOVAR) dont ils sont commanditaires ainsi que d’autres dépenses liées à la propriété intellectuelle dont les frais liés à l’obtention de brevets, les honoraires d’agents de brevets et les frais juridiques.

Objectifs de rendement 2021-2022 pour l’Université Laval et ses centres affiliés

Le Fonds de soutien à la recherche du Gouvernement du Canada aide les établissements d’enseignement postsecondaire canadiens à couvrir les dépenses engagées dans la gestion de leurs travaux de recherche et à maintenir un milieu de recherche de calibre mondial. Il permet donc aux universités d’utiliser ces fonds afin de prioriser certains aspects essentiels au soutien de l’activité de recherche qu’elles effectuent.

L’Université Laval et ses centres affiliés ont établi quelques objectifs de rendement qu’ils entendent atteindre au cours de l’année 2021-2022. Ces objectifs de rendement sont les suivants.

Consulter la demande au FSR pour l'année 2021-2022

Installations de recherche

Objectif de rendement: s’adapter aux besoins de la communauté de recherche de l’Université Laval en termes d’infrastructures de recherche. Entre autres, les besoins en hébergement d’animaux de différentes espèces sont en forte demande dans notre institution.

Indicateur: capacité d’hébergement de l’animalerie de l’Université Laval

Cible: maintenir la capacité d’hébergement des différentes animaleries de l’Université Laval

Gestion et administration

Objectif 1

Objectif de rendement: développement et implantation d’un nouveau système informatisé de gestion d’information de la recherche

Indicateur: stade d’évolution du développement du nouveau système

Cible: évaluation des fonctionnalités nécessaires pour une nouvelle application pour la gestion du financement de la recherche à l’Université Laval

Objectif 2

Objectif de rendement: développement et implantation d’un nouveau système informatisé de gestion des animaleries

Indicateur: stade d’évolution du développement du nouveau système

Cible: mise en service du système de gestion des animaleries dans au moins 3 animaleries du campus et de ses centres hospitaliers affiliés

Objectif 3

Objectif de rendement: maintenir et préférentiellement  améliorer le financement de la recherche à l’Université Laval

Indicateurs:

  • niveau de financement total à l’Université
  • nombre de projets soumis aux organismes subventionnaires
  • nombre d’employés des services à la recherche

Cibles:

  • Maintenir ou améliorer le rang de l’Université dans le palmarès de Research Infosource.
  • Augmenter le financement en recherche obtenu à l’Université Laval.
  • Augmenter le nombre de projets soumis aux organismes subventionnaires.
  • Maintenir ou augmenter le nombre d’employés des services à la recherche.

Propriété intellectuelle

Objectif de rendement: poursuivre les efforts de valorisation des innovations sociales et technologiques réalisées par les chercheurs du campus

Indicateurs:

  • nombre d’ententes de toutes sortes (ententes de transfert de matériel, ententes de confidentialité, licences)
  • nombre de déclarations d’invention traitées

Cibles:

  • maintenir ou augmenter le nombre d’ententes traitées par les services à la recherche
  • maintenir ou augmenter le nombre de déclarations d’invention traitées

Objectifs de rendement 2020-2021 pour l’Université Laval et ses centres affiliés

Le Fonds de soutien à la recherche du Gouvernement du Canada aide les établissements d’enseignement postsecondaire canadiens à couvrir les dépenses engagées dans la gestion de leurs travaux de recherche et à maintenir un milieu de recherche de calibre mondial. Il permet donc aux universités d’utiliser ces fonds afin de prioriser certains aspects essentiels au soutien de l’activité de recherche qu’elles effectuent.

L’Université Laval et ses centres affiliés ont établi quelques objectifs de rendement qu’ils entendent atteindre au cours de l’année 2020-2021. Ces objectifs de rendement sont les suivants.

Consulter la demande au FSR pour l'année 2020-2021

Installations de recherche

Objectif de rendement: s’adapter aux besoins de la communauté de recherche de l’Université Laval en termes d’infrastructures de recherche. Entre autres, les besoins en hébergement d’animaux de différentes espèces sont en forte demande dans notre institution.

Indicateur: capacité d’hébergement de l’animalerie de l’Université Laval

Cible: augmenter la capacité d’hébergement des différentes animaleries de l’Université Laval

Gestion et administration

Objectif 1

Objectif de rendement: développement et implantation d’un nouveau système informatisé de gestion d’information de la recherche

Indicateur: stade d’évolution du développement du nouveau système

Cible: début des travaux sur une nouvelle application pour la gestion du financement de la recherche à l’Université Laval

Objectif 2

Objectif de rendement: développement et implantation d’un nouveau système informatisé de gestion des animaleries

Indicateur: stade d’évolution du développement du nouveau système

Cible: implantation de la nouvelle solution pour la gestion des animaleries et mise en service

Objectif 3

Objectif de rendement: maintenir et préférentiellement améliorer le financement de la recherche à l’Université Laval

Indicateurs:

  • niveau de financement total à l’Université
  • nombre de projets soumis aux organismes subventionnaires
  • nombre d’employés des services à la recherche

Cibles:

  • maintenir ou améliorer le rang de l’Université dans le palmarès de Research Infosource
  • augmenter le financement en recherche obtenu à l’Université Laval
  • augmenter le nombre de projets soumis aux organismes subventionnaires
  • maintenir ou augmenter le nombre d’employés des services à la recherche

Propriété intellectuelle

Objectif de rendement: poursuivre les efforts de valorisation des innovations sociales et technologiques réalisées par les chercheurs du campus

Indicateurs:

  • nombre d’ententes de toutes sortes (ententes de transfert de matériel, ententes de confidentialité, licences)
  • nombre de déclarations d’invention traitées

Cibles:

  • maintenir ou augmenter le nombre d’ententes traitées par les services à la recherche
  • maintenir ou augmenter le nombre de déclarations d’invention traitées

Résultats pour l’Université Laval et ses centres affiliés

Le Fonds de soutien à la recherche du Gouvernement du Canada aide les établissements d’enseignement postsecondaire canadiens à couvrir les dépenses engagées dans la gestion de leurs travaux de recherche et à maintenir un milieu de recherche de calibre mondial. Il permet donc aux universités d’utiliser ces fonds afin de prioriser certains aspects essentiels au soutien de l’activité de recherche qu’elles effectuent.

L’Université Laval et ses centres affiliés ont établi des objectifs de rendement, dont voici les résultats des dernières années.

Objectifs de rendement 2019-2020

Installations de recherche

Objectif de rendement: s’adapter aux besoins de la communauté de recherche de l’Université Laval en termes d’infrastructures de recherche. Entre autres, les besoins en hébergement d’animaux de différentes espèces sont en forte demande dans notre institution.

Indicateur: capacité d’hébergement de l’animalerie de l’Université Laval

Cible: augmenter la capacité d’hébergement des différentes animaleries de l’Université Laval

Résultats déclarés en fin d'exercice:

  • Au cours de l’exercice, des travaux ont débutés afin d’augmenter la capacité d’hébergement de l’animalerie située sur le capus de l’Université Laval.

Gestion et administration

Objectif 1

Objectif de rendement: développement et implantation d’un nouveau système informatisé de gestion d’information de la recherche

Indicateur: stade d’évolution du développement du nouveau système

Cible: début des travaux sur une nouvelle application pour la gestion du financement de la recherche à l’Université Laval

Résultats déclarés en fin d'exercice:

  • Une première API a été développée par la Direction des technologies de l’information de l’Université Laval. Cette API est le premier fondement du nouveau système pour la gestion du financement de la recherche qui sera complété au cours des prochaines années.

Objectif 2

Objectif de rendement: développement et implantation d’un nouveau système informatisé de gestion des animaleries

Indicateur: stade d’évolution du développement du nouveau système

Cible: implantation de la nouvelle solution pour la gestion des animaleries et mise en service

Résultats déclarés en fin d'exercice:

  • L’implantation de la nouvelle solution de gestion de l’éthique animale et de gestion des animaleries s’est poursuivie en 2019-2020. Il est prévu que cette implantation se termine au cours de l’année 2020-2021. 

Objectif 3

Objectif de rendement: maintenir et préférentiellement améliorer le financement de la recherche à l’Université Laval

Indicateurs:

  • niveau de financement total à l’Université
  • nombre de projets soumis aux organismes subventionnaires
  • nombre d’employés des services à la recherche

Cibles:

  • maintenir ou améliorer le rang de l’Université dans le palmarès de Research Infosource
  • augmenter le financement en recherche obtenu à l’Université Laval
  • augmenter le nombre de projets soumis aux organismes subventionnaires
  • maintenir ou augmenter le nombre d’employés des services à la recherche

Résultats déclarés en fin d'exercice:

  • l’Université Laval est passée du 8e au 7e rang dans le palmarès de Research Infosource
  • le financement de l’Université est passé de 357 M$ à 403 M$
  • le nombre de projets soumis par l’Université a augmenté légèrement en 2019-2020
  • le nombre d’employés des services à la recherche est demeuré stable

Exigences réglementaires et normes d'agrément

Objectif de rendement: élaboration d’une approche intégrée de promotion et d’appui à la conduite responsable en recherche et création

Indicateur: nombre de capsules vidéo et de sites Internet mis en ligne

Cible: bonifier le contenu du site de promotion de la conduite responsable en recherche

Résultats déclarés en fin d'exercice:

  • Un nouveau site internet sur la conduite responsable en recherche a été mis en ligne en 2019-2020.

Propriété intellectuelle

Objectif de rendement: poursuivre les efforts de valorisation des innovations sociales et technologiques réalisées par les chercheurs du campus

Indicateurs:

  • nombre d’ententes de toutes sortes (ententes de transfert de matériel, ententes de confidentialité, licences)
  • nombre de déclarations d’invention traitées

Cibles:

  • maintenir ou augmenter le nombre d’ententes traitées par les services à la recherche
  • maintenir ou augmenter le nombre de déclarations d’invention traitées

Résultats déclarés en fin d'exercice:

  • maintien du niveau d’activité pour les 2 cibles énoncées

Objectifs de rendement 2018-2019

Installations de recherche

Objectif de rendement: s’adapter aux besoins de la communauté de recherche de l’Université Laval en termes d’infrastructures de recherche. Entre autres, les besoins en hébergement d’animaux de différentes espèces sont en forte demande dans notre institution.

Indicateur: capacité d’hébergement de l’animalerie de l’Université Laval

Cible: augmenter la capacité d’hébergement des différentes animaleries de l’Université Laval

Résultats déclarés en fin d’exercice:

  • au cours de l’exercice, des travaux préparatoires ont été effectués au centre de recherche de l’IUCPQ afin d’augmenter leur capacité d’hébergement d’ici les prochaines années.

Gestion et administration

Objectif 1

Objectif de rendement: développement et implantation d’un nouveau système informatisé de gestion d’information de la recherche

Indicateur: stade d’évolution du développement du nouveau système

Cible: début des travaux sur une nouvelle application pour la gestion du financement de la recherche à l’Université Laval

Résultats déclarés en fin d’exercice:

  • réalisation d’un atelier Kaizen afin de cartographier le processus de gestion du financement de la recherche à l’Université Laval afin déterminer les besoins du prochain système
  • rencontre de plusieurs fournisseurs potentiels afin d’évaluer les options «clés en main» offertes sur le marché

Objectif 2

Objectif de rendement: développement et implantation d’un nouveau système informatisé de gestion des animaleries

Indicateur: stade d’évolution du développement du nouveau système

Cible: identification de la nouvelle solution pour la gestion des animaleries et début de l’implantation

Résultats déclarés en fin d’exercice:

  • mise en place d’un projet pilote afin d’initier les travaux d’implantation de la solution retenue par l’Université Laval et ses centres affiliés 

Objectif 3

Objectif de rendement: maintenir et préférentiellement améliorer le financement de la recherche à l’Université Laval

Indicateurs:

  • niveau de financement total à l’Université
  • nombre de projets soumis aux organismes subventionnaires
  • nombre d’employés des services à la recherche

Cibles:

  • maintenir ou améliorer le rang de l’Université dans le palmarès de Research Infosource
  • augmenter le financement en recherche obtenu à l’Université Laval
  • augmenter le nombre de projets soumis aux organismes subventionnaires
  • maintenir ou augmenter le nombre d’employés des services à la recherche

Résultats déclarés en fin d’exercice:

  • l’Université Laval est passée du 6e au 8e rang dans le palmarès de Research Infosource
  • le financement de l’Université est passé de 377 M$ à 357 M$
  • le nombre de projets soumis par l’Université a augmenté légèrement en 2017-2018
  • le nombre d’employés des services à la recherche a augmenté légèrement

Exigences réglementaires et normes d'agrément

Objectif de rendement: élaboration d’une approche intégrée de promotion et d’appui à la conduite responsable en recherche et création

Indicateur: nombre de capsules vidéo et de sites Internet mis en ligne

Cible: bonifier le contenu du site de promotion de la conduite responsable en recherche

Résultats déclarés en fin d’exercice:

  • La promotion de la conduite responsable en recherche s’est poursuivie en 2018-2019 notamment avec la Semaine sur la conduite responsable en recherche.

Propriété intellectuelle

Objectif de rendement: poursuivre les efforts de valorisation des innovations sociales et technologiques réalisées par les chercheurs du campus

Indicateurs:

  • nombre d’ententes de toutes sortes (ententes de transfert de matériel, ententes de confidentialité, licences)
  • nombre de déclarations d’invention traitées

Cibles:

  • maintenir ou augmenter le nombre d’ententes traitées par les services à la recherche
  • maintenir ou augmenter le nombre de déclarations d’invention traitées

Résultats déclarés en fin d’exercice:

  • maintien du niveau d’activité pour les 2 cibles énoncées

Objectifs de rendement 2017-2018

Installations de recherche

Objectif de rendement: s’adapter aux besoins de la communauté de recherche de l’Université Laval en termes d’infrastructures de recherche. Entre autres, les besoins en hébergement d’animaux de différentes espèces sont en forte demande dans notre institution.

Indicateur: capacité d’hébergement de l’animalerie de l’Université Laval

Cible: augmenter la capacité d’hébergement des différentes animaleries de l’Université Laval

Résultats déclarés en fin d'exercice : au cours de l'exercice, une augmentation de la capacité a été réalisée à l'animalerie située sur le campus de l'Université ainsi que celle du centre de recherche CERVO

Gestion et administration

Objectif 1

Objectif de rendement: développement et implantation d’un nouveau système informatisé de gestion d’information de la recherche

Indicateur: stade d’évolution du développement du nouveau système

Cible: début des travaux sur une nouvelle application pour la gestion du financement de la recherche à l’Université Laval

Résultats déclarés en fin d'exercice:

  • ajustement des paramètres finaux suite à l'arrivée de la nouvelle direction de l'Université
  • évaluation des solutions disponibles sur le marché en fonctions des besoins identifiés

Objectif 2

Objectif de rendement: développement et implantation d’un nouveau système informatisé de gestion des animaleries

Indicateur: stade d’évolution du développement du nouveau système

Cible: identification de la nouvelle solution pour la gestion des animaleries et début de l’implantation

Résultats déclarés en fin d'exercice: 

  • réalisation d’un atelier Kaizen afin d’optimiser le processus de gestion des animaleries et pour finaliser l’identification des besoins pour le nouveaux système
  • préparation de la documentation pour le lancement de l’appel d’offres public pour l’acquisition d’un nouveau système de gestion des animaleries

Objectif 3

Objectif de rendement: maintenir et préférentiellement améliorer le financement de la recherche à l’Université Laval

Indicateurs:

  • niveau de financement total à l’Université
  • nombre de projets soumis aux organismes subventionnaires
  • nombre d’employés des services à la recherche

Cibles:

  • maintenir ou améliorer le rang de l’Université dans le palmarès de Research Infosource
  • augmenter le financement en recherche obtenus à l’Université Laval
  • augmenter le nombre de projets soumis aux organismes subventionnaires
  • maintenir ou augmenter le nombre d’employés des services à la recherche

Résultats déclarés en fin d'exercice:

  • l’Université Laval est passée du 7e au 6e rang dans le palmarès de Research Infosource
  • le financement de l’Université est passé de 331 M$ à 377 M$
  • le nombre de projets soumis par l’Université a augmenté légèrement en 2017-2018
  • le nombre d’employés des services à la recherche est demeuré stable

Exigences réglementaires et normes d’agrément

Objectif de rendement: élaboration d’une approche intégrée de promotion et d’appui à la conduite responsable en recherche et création

Indicateur: nombre de capsules vidéo et de sites Internet mis en ligne

Cible: bonifier le contenu du site de promotion de la conduite responsable en recherche

Résultats déclarés en fin d'exercice : lancement d’un site dédié à la conduite responsable en recherche, ouvert à tous

Propriété intellectuelle

Objectif de rendement: poursuivre les efforts de valorisation des innovations sociales et technologiques réalisées par les chercheurs du campus

Indicateurs:

  • nombre d’ententes de toutes sortes (ententes de transfert de matériel, ententes de confidentialité, licences)
  • nombre de déclarations d’invention traitées

Cibles:

  • maintenir ou augmenter le nombre d’ententes traitées par les services à la recherche
  • maintenir ou augmenter le nombre de déclarations d’invention traitée

Résultats déclarés en fin d'exercice:

  • maintien du niveau d’activité pour les 2 cibles énoncées