Politiques et règlements

Chaires, entités structurantes et unités de recherche

1. Plan d'action et reddition de comptes en matière d'équité, de diversité et d'inclusion pour les Chaires de recherche du Canada
2. Politique de reconnaissance des centres de recherche, de création et d'innovation à l'Université Laval
3. Politique de reconnaissance et d'évaluation des Instituts de l'Université Laval
4. Politique relative aux chaires de recherche et de création de l'Université Laval

Éthique et conduite responsable en recherche

1. Directive sur les conflits d'intérêts financiers significatifs dans les projets de recherche financés par le US Public Health Service à l'Université Laval (PDF)
2. Directives relatives à la gestion des renseignements personnels et du matériel biologique recueillis dans le cadre de projets de recherche impliquant des sujets humains
3. Document d'information sur les comités d'éthique de la recherche de l'Université Laval (CÉRUL) (PDF)
4. Modalités de gestion de l'éthique de la recherche sur des êtres humains
5. Politique concernant l'utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
6. Politique sur la conduite responsable en recherche, en création et en innovation à l'Université Laval
7. Politique sur les conflits d'intérêts en recherche, en création et en innovation à l'Université Laval
8. Réglementation concernant les conflits d'intérêts financiers liés à une subvention du US Public Health Service (PHS)
9. Utilisation du cannabis à des fins de recherche

Gestion de la recherche

1. Accès partiel aux fonds (PDF)
2. Définitions et encadrement de l'admissibilité au financement de la recherche (PDF)
3. Fonds de soutien à la recherche du gouvernement fédéral
4. Facultés centralisées et décentralisées
5. Modalités de gestion des frais indirects de la recherche (PDF)
6. Politique des trois organismes subventionnaires canadiens sur le libre accès aux publications
7. Résolution du Comité exécutif - Dons provenant de l'industrie du tabac

Infrastructures et équipements de recherche

1. Plan d'exploitation et de maintenance des infrastructures de recherche de l'Université Laval (PDF)

Propriété intellectuelle

1. Règles applicables pour l'Entente de stage de recherche des programmes de bourses Mitacs Accélération, Mitacs Élévation et Mitacs Stage de stratégie d'entreprises pour les personnes étudiantes et post-doctorantes de l'Université Laval (PDF)
2. Politique relative au transfert de connaissances et de technologies (PDF)
3. Principes directeurs sur la reconnaissance des auteures et des auteurs d'une publication
4. Règlement Invention - Brevets et Règlement sur la propriété intellectuelle à l'Université Laval (PDF)